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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE COLLIOURE
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NATURELLEMENT VOTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURELLEMENT VOTRE
SARL LES JARDINS DE COLLIOURE

Numéro de dépôt :
93476337
Date de dépôt :
12/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2003

Présentation de la marque NATURELLEMENT VOTRE

Déposée le 12 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE COLLIOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURELLEMENT VOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE COLLIOURE domicilié(e) MI ST CHARLES BP 5350, 66035 PERPIGNAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LP POUS JURISCONSULT - France.

La marque NATURELLEMENT VOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURELLEMENT VOTRE est expirée depuis le 12 juillet 2003.

LES JARDINS DE COLLIOURE a également déposé les autres marques suivantes : HORTA LATINA , COMTESSE DE BALANDA , PALM'OR , LE BOUQUET CATALAN


SARL LES JARDINS DE COLLIOURE - MI ST CHARLES BP 5350, 66035 PERPIGNAN CEDEX - France


CABINET LP POUS JURISCONSULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Produits agricoles, horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt